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LA LOGISTIQUE INVERSE

Observação:  a partir de hoje farei a postagem de alguns artigos traduzidos para outros idiomas com o objetivo de ampliar a divulgação de ideias e possibilitar que outros leitores possam ter acesso aos documentos.

Nesta primeira experiência faremos a postagem da tradução de nosso artigo sobre a Logística Reversa no idioma francês.

LA LOGISTIQUE INVERSE

Nous agissons tous en tant que consommateurs de biens et de services.

Bien que nous agissions à différentes échelles en fonction de notre pouvoir d´achat, le fait est que nous faisons tous partie du marché de la consommation et que nous sommes responsables du cycle de vie des produits, au même titre que le fournisseur de matière première, les industries manufacturières, les réseaux de vente au détail et la chaîne d´opérations « post-consommation ».

Nous allons examiner le cas du téléphone portable, produit très commercialisé ces dernières années, et vérifier quelques aspects importants concernant ce produit.

Le téléphone portable est vendu par millions d´exemplaires dans le monde entier et son niveau de substitution est assez élevé en raison de la rapidité avec laquelle les nouvelles technologies sont développées et mises à disposition sur les appareils.

Aujourd´hui, la plupart des personnes n’envisageraient pas d’acheter un appareil qui ne puisse accéder à internet et aux réseaux sociaux, filmer des vidéos ou prendre des photos haute définition.

Le progrès technologique est un outil qui garantit le développement socio-économique, mais qui entraîne aussi la création d´un énorme passif environnemental lié à l´existence de millions d´appareils portables (et batteries contenant des métaux lourds).

Ce passif environnemental[i] représente un coût futur qui devra être assumé par les entreprises impliquées ou, dans le cas où il serait impossible de les identifier, par le pouvoir public, occasionnant ainsi une diminution significative des ressources publiques.

Outre les dommages purement financiers, nous devons prendre en considération le fait que les déchets toxiques se dégradent très lentement (pour certains, cela peut prendre quelques milliers d´années)  et peuvent par ailleurs finir par entrer dans la chaîne alimentaire, ayant ainsi un impact négatif sur la santé de l´homme (ex : les contaminations par le mercure).

Nous devons avoir à l´esprit que beaucoup de produits actuels de haute technologie représentent une plus grande dangerosité et peuvent contaminer de façon persistante le sol, l´eau souterraine et l´atmosphère, représentant de sérieux risques pour les écosystèmes.

 Au vu de la situation, la Politique nationale des déchets solides (PNRS – Loi n° 12.305/2010) a institué la logistique inverse, qui est l´une des principales innovations en termes de gestion des déchets.

 Concept

 La logistique inverse est un outil de développement économique et social caractérisé par un ensemble d´actions, de procédures et de moyens destinés à viabiliser la collecte et la restitution des déchets solides aux entreprises, afin que ceux-ci soient réutilisés dans leur cycle ou dans d´autres cycles de production, ou que leur soit donnée une autre destination finale appropriée du point de vue environnemental.

 Ainsi, le consommateur renvoie le produit nuisible au fabricant par le biais d´une chaîne de logistique propre qui devra être développée au cas par cas, en minimisant les risques et en rendant possible le recyclage de grands volumes de déchets ou leur réutilisation dans des processus de production.

 Comment fonctionne la logistique inverse?

 La logistique inverse suppose que les produits et emballages utilisés par le consommateur soient réacheminés aux commerçants et distributeurs, qui eux-mêmes les renvoient aux fabricants et importateurs afin de donner à ces produits une destination environnementale adéquate.

 Il faut également observer que la logistique inverse concerne plutôt la sphère d´action des consommateurs et du secteur privé, c´est-à-dire que le retour des déchets surviendra de façon indépendante du service public de nettoyage urbain et de gestion des déchets solides.

 Les services publics de nettoyage pourront développer des actions visant l’efficacité et l’efficience des procédures liées à la logistique inverse, mais ils devront être rémunérés en contrepartie des coûts assumés.

 En d´autres termes, la logistique inverse est une contribution qui concerne plutôt les entreprises/industries productrices de biens et le réseau de logistique de distribution (transporteurs, entreprises de logistique de vente en gros et commerçants) qui ont mis des produits à la disposition des consommateurs finaux.

 Comme nous allons le voir ci-après, les consommateurs doivent également assumer leur part de responsabilité en acheminant les déchets post-consommation vers les postes de collectes spécialisés.

 Quels produits sont concernés par la logistique inverse ?

 L´implantation d´un système de logistique inverse suppose des coûts financiers élevés au début, même si l´on peut s´attendre à ce que l´évolution du processus permette la création d´emplois, de revenus et d´impôts liés à l´industrie du recyclage, ainsi que la réduction des coûts pour les industries grâce à la substitution de la matière première vierge par des produits recyclés.

 Ainsi, il ne serait pas logique d´obliger un grand nombre d´industries de divers secteurs à mettre en place un système coûteux, dont les résultats bénéfiques ne se feraient sentir que quelques années plus tard.

 La solution rencontrée par le législateur a été de définir initialement un ensemble de produits qui, en raison de leur grande dangerosité et du risque que ceux-ci représentent pour les écosystèmes et la santé de l´homme, devront être soumis au système de logistique inverse (sous-paragraphes I à VI de l´art. 33 de la PNRS) :

 I – les pesticides, leurs déchets et emballages, ainsi que d´autres produits dont l´emballage, après l´utilisation, constitue un déchet dangereux ;

 II – piles et batteries ;

 III – pneus ;

 IV – huiles lubrifiantes, leurs résidus et emballages ;

 V – lampes fluorescentes à vapeur de sodium et au mercure, et lampes à lumière mixte ;

 VI – produits électriques et électroniques et leurs composants.

La logistique inverse pourra s´étendre aux produits commercialisés sous emballages plastiques, métalliques ou en verre, ainsi qu’à d´autres produits et emballages, au moyen d´un règlement ou d´accords sectoriels et de Termes d´engagement signés entre le pouvoir public et les entreprises.

Obligations

L´implantation de la logistique inverse oblige les divers acteurs impliqués dans le cycle de vie des produits à assumer des responsabilités spécifiques dans le but d´atteindre une plus grande efficacité.

1)     Après usage, les consommateurs devront rendre aux commerçants ou distributeurs les produits et emballages soumis au système de logistique inverse.

La responsabilité du producteur de déchets ménagers solides s´arrête là où il y a mise à disposition adéquate de collecte des déchets générés ou restitution des produits et emballages soumis au système de logistique inverse.

2)     Les commerçants et distributeurs devront acheminer aux fabricants ou aux importateurs les produits et emballages collectés ou restitués par le système de logistique inverse.

3)     Les fabricants et importateurs devront donner une destination environnementale adéquate aux produits et emballages collectés ou restitués par le système de logistique inverse.

Dans le cas de rejets qui ne présentent plus de viabilité économique ou pour lesquels la technologie ne permet plus le recyclage ou la réutilisation, les fabricants et importateurs devront veiller à trouver une destination finale adéquate à ces produits, conformément à ce qui est établi par l´organisme compétent du Système national pour l´Environnement – Sisnama et, le cas échéant, par le Plan municipal de gestion intégrée des déchets solides.

4)     Le responsable du service public de nettoyage urbain et de gestion des déchets solides pourra, moyennant un accord sectoriel ou terme d´engagement signé avec les entreprises, assumer les activités qui, dans le cadre du système de logistique inverse, se trouvent sous la responsabilité des fabricants, importateurs, distributeurs et commerçants.

Dans ce cas, le responsable du service public de nettoyage urbain et de gestion des déchets solides sera dûment rémunéré, conformément à l´accord préalable signé par les parties.

Les fabricants, importateurs, distributeurs et commerçants des produits et emballages soumis à la logistique inverse devront garantir l´implantation et le fonctionnement du système de logistique inverse à leur charge, y compris par l´adoption d´actions telles que :

– l´implantation de procédures d´achat de produits ou d´emballages usés ;

– la mise à disposition de livraison de déchets réutilisables et recyclables ;

– des actions en partenariat avec des coopératives ou d´autres formes d´associations de ramasseurs de matériaux réutilisables et recyclables, pour les produits commercialisés sous emballages plastiques, métalliques ou en verre et autres produits et emballages.

Tous les acteurs impliqués dans les systèmes de logistique inverse devront mettre à disposition de l´organisme municipal compétent, et autres autorités, les informations complètes concernant la réalisation des actions dont ils ont la responsabilité.

Les informations susmentionnées vont aider à créer une banque de données dans le cadre du Système national d´informations sur la gestion des déchets solides (Sinir), un des outils créés par la PNRS (art. 8, sous-paragraphe XI) afin d´améliorer la planification de la gestion des déchets solides au Brésil.

Conclusion

La logistique inverse constitue un outil puissant qui permet d´améliorer la gestion des déchets solides au Brésil :

a)     Elle oblige les divers acteurs de la chaîne de consommation à assumer une plus grande part de responsabilité dans la gestion des déchets ;

b)    Elle soulage substantiellement le pouvoir public de l´obligation antérieure qui consistait à assumer les coûts liés à la gestion des déchets des produits mentionnés aux sous-paragraphes de I à VI de l´art. 33 de la PNRS) ;

c)     Elle permet de désengorger les déchèteries sanitaires en leur garantissant une plus longue durée de vie ;

d)    Elle permet de sélectionner des volumes significatifs de déchets ayant plus de valeur économique et de potentiel pour le recyclage ;

e)     Elle induit la création de pôles de recyclage avec de nouvelles entreprises, et par là même, la création d´emplois, l´augmentation de revenus et l´augmentation de la perception d´impôts par les municipalités ;

f)      Elle réduit les coûts industriels grâce à  l´utilisation de matières premières recyclées, dont le coût est inférieur à la matière première vierge (réduction de l´utilisation d´eau, d´énergie électrique, etc.)

marceloquintiere@gmail.com

 

 

 


[i] A ce sujet, nous suggérons la lecture de notre article intitulé “Passifs environnementaux”, publié le 23/05/12 sur notre blog, qui traite d´aspects conceptuels, de l´importance socio-économique et environnementale, illustré de quelques exemples.

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